Règlements de la Ville de Québec

 
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R.A.V.Q. V.Q. VQC-15 - Règlement sur les cyclo-pousse

Article 35
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Texte intégral
35.La durée minimale d'une course empruntant un circuit est établie par ordonnance du Comité exécutif.
Nul cycliste ne peut effectuer un circuit dans un temps moindre que celui établi par ordonnance.
1998, V.Q. VQC-15, a. 35.
35.La durée minimale d'une course empruntant un circuit est établie par ordonnance du Comité exécutif.
Nul cycliste ne peut effectuer un circuit dans un temps moindre que celui établi par ordonnance.
1998, V.Q. VQC-15, a. 35.
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